Aller au contenu principal
Transition 2050 logo
  • Les enjeux
    La réglementation Les aides financières
  • Passez à l'action
    Solutions Ils agissent Le calendrier
  • Centre de ressources
  • Être contacté
Prochaine échéance J-6 années 7 mois
Voir le calendrier !
Trouver des financements
En un clic !
Qualité d'air salle de classe

Garantir la qualité de l'air dans les bâtiments accueillant des enfants et des jeunes est un enjeu majeur de santé publique. Le protocole sanitaire 2021-2022 prévoit notamment l’aération et la ventilation des locaux et recommande la mesure de la concentration en CO2 à l’aide de capteurs. En effet, ces capteurs mobiles permettent de déterminer la fréquence d’aération nécessaire pour chaque local, et de contrôler le bon fonctionnement de la ventilation mécanique dans les bâtiments où l’ouverture des ouvrants est déconseillée voire impossible.

Réglementation
  • En savoir plus sur La qualité d’air intérieur des bâtiments d’enseignements

AMORCE et le Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires ont lancés le 12 septembre le "Défi Sobriété Eau -10%" aux collectivités pour les encourager à réduire leur consommation d'ici 2025 et ainsi lutter contre les impacts de la sécheresse et protéger les ressources d'eau. Ce défi se décline en 10 actions impactantes.

Communes Département Intercommunalités Métropoles Régions Réglementation
  • En savoir plus sur Défi « - 10 % d’eau » lancé aux collectivités territoriales
Décret Tertiaire : réussir sa 1ère déclaration sur OPERAT

Retrouvez le replay de la conférence "Décret Tertiaire : réussir sa première déclaration sur OPERAT"

Réglementation
  • En savoir plus sur Décret Tertiaire : réussir sa 1ère déclaration sur OPERAT
Les enjeux de la 5ème période CEE

Très attendue des professionnels de l’efficacité énergétique, la 5ème période du dispositif des Certificats d’Économies d'Énergie a débuté ce 1er janvier 2022. 
1ère aide financière à la rénovation énergétique, les CEE représentent une réelle opportunité pour les collectivités. Nous avons décrypté pour vous les enjeux de la 5ème période. 

Communes Département Financement Réglementation
  • En savoir plus sur Les enjeux de la 5ème période des CEE

Retrouvez la newsletter Transition2050 du mois de janvier ! Au programme : 2022 : l'année de l'action pour la transition énergétique, une FAQ décret tertiaire avec notre expert, le rapport de l'ADEME etc. 

Communes Département Financement Intercommunalités Régions Réglementation
  • En savoir plus sur Newsletter de janvier/février - Transition2050
Qualité d'air salle de classe

Garantir la qualité de l'air dans les bâtiments accueillant des enfants et des jeunes est un enjeu majeur de santé publique. Le protocole sanitaire 2021-2022 prévoit notamment l’aération et la ventilation des locaux et recommande la mesure de la concentration en CO2 à l’aide de capteurs. En effet, ces capteurs mobiles permettent de déterminer la fréquence d’aération nécessaire pour chaque local, et de contrôler le bon fonctionnement de la ventilation mécanique dans les bâtiments où l’ouverture des ouvrants est déconseillée voire impossible.

Réglementation
  • En savoir plus sur La qualité d’air intérieur des bâtiments d’enseignements

Depuis le 1er janvier 2022, la règlementation autour de la construction et de l'exploitation des bâtiments a évolué, avec un axe environnemental très fort. Parmi les évolutions notables, deux se distinguent : l'ouverture de nouvelles fonctionnalités sur la plateforme OPERAT du dispositif Eco-énergie tertiaire et l'entrée en vigueur de la RE2020. 

Comment ces changements vont impacter les collectivités ? Quelles obligations vont-elles devoir remplir ? Retrouvez nos réponses à vos questions dans l'article !

Réglementation
  • En savoir plus sur Performance énergétique des collectivités : les enjeux de 2022
Report déclaration OPERAT

Le 4 juin, la Direction de l’urbanisme, de l’habitat et des paysages (DHUP) et l’Ademe ont informé les filières professionnelles que la première déclaration sur OPERAT, prévue initialement en septembre 2021, est reportée à septembre 2022. Ainsi, les acteurs assujettis au Décret Tertiaire devront déclarer leurs consommations énergétiques mais également le choix de leur année de référence.

Réglementation
  • En savoir plus sur OPERAT : la première déclaration du Décret Tertiaire est reportée à septembre 2022
décret tertiaire collecte données historiques

Dans le cadre du dispositif éco-énergie tertiaire, vous devrez dès septembre 2021 transmettre vos données de consommation de l’année N-1 sur la plateforme OPERAT de l’Ademe. 

Réglementation
  • En savoir plus sur Décret Tertiaire : la collecte des données historiques de consommation
OPERAT plateforme ADEME

Zoom sur la plateforme OPERAT, qui offre de nouvelles fonctionnalités depuis le 1er janvier 2022. 

Réglementation
  • En savoir plus sur OPERAT : mieux comprendre la plateforme de recensement des données

Pagination

  • Page 1
  • Page suivante ››
S'abonner à Réglementation
Ils sont engagés
Métropole du Grand Paris Le Grand Lac Région Pays de la Loire Yerres Département de la Savoie Ville de Boulogne Billancourt Hauteluce MutterSholtz Ville de Senlis Lorient Agglomération Ville de Castanet Tolosan Ville de Saint Jean Aix en Provence Arles Ville de Nice Prévessin Moens Grenoble Metropole Communauté de Communes Versailles Grand Parc CC Beaune CC Limouxin Département du Val de Marne Département du Var Département Calvados Région Occitanie Département de l'Ain Cannes Département Charente Département Haute Loire Région AURA Département des Vosges Département Jura Département Allier Ville de Nîmes Ville Saint Dizier Metz Métropole ADEME Ville de Rouen Département Alpes Maritimes Région Nouvelle Aquitaine ALEC Grenoble
Suivre l’actualité sur la transition énergétique

Nous vous aidons à concentrer vos efforts sur des réductions significatives de consommations énergétiques avec des investissements limités.

IPMVP UGAP
  • Mentions légales
  • FAQ OPERAT

logo infomaniak